Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
A. et P. Paillette

Numéro de dépôt :
922741
Date de dépôt :
24/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 avril 1975 par A. et P. Paillette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est A. et P. Paillette domicilié(e) (soc. an.), 24, rue Lafayette, Paris. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922741.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 24 avril 1985.

A. et P. Paillette a également déposé les autres marques suivantes : POINT BRILLANT


A. et P. Paillette - (soc. an.), 24, rue Lafayette, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-458

Objets en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, bijouterie (bagues, alliances);horlogerie et autres instruments chronométriques.